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Avril 2023 - Séance du 25 avril 2023

2023 04 25 PV

ORDRE DU JOUR :

  1. - Approbation du procès-verbal du 28 Février 2023
  2. - Approbation du procès-verbal du 27 Mars 2023
  3. - Achats d'extincteurs
  4. - Baux parcelles 225 C 43 et 225 C 28
  5. - Audit énergétique -Convention de participation financière avec le SIEGE 27
  6. - Dispositif de prise de rendez-vous en ligne CNI et PASSEPORT
  7. - Numérisation des actes d'état civil
  8. - Achat filet de hand
  9. - Achat matériel pour Carte nationale d’identité et Passeport
  10. - Instauration de la redevance d’occupation du domaine public (RODP)
  11. - Fabrication des plans communaux
  12. - Tirages des jurés d'assises

Mars 2023 - Séance du 27 mars 2023

2023 03 27 PV

ORDRE DU JOUR :

   1    -    Lignes directrices de gestion

   2    -    Organisation du temps de travail du service administratif

   3    -    Ratios d’avancement de grade

   4    -    Instauration de la redevance d’occupation du domaine public (RODP)

   5    -    Approbation du compte de gestion 2022

   6    -    Approbation du compte administratif 2022

   7    -     Vote affectation des résultats 2022

   8    -    Vote des taux des taxes 

   9    -    Vote du budget primitif 2023

Questions diverses.

Février 2023 - Séance du 28 février 2023

2023 02 28 PV

ORDRE DU JOUR :

  1. -     Approbation du procès-verbal du 23 janvier 2023
  2. -     Achat d'armoires à rideaux pour les archives
  3. -     Modification de voirie 
  4. -     Convention d’inspection en matière d’hygiène et de sécurité du personnel
  5. -     Convention de participation financière entre le SIEGE et la commune de MARBOIS
  6. -     Mise en place d’une clôture d’accès au City-Stade
  7. -     Suppression de la provision des charges – logement des Essarts
  8. -     Achat des fournitures pour les archives
  9. -     Achat de fournitures de voirie
  10. -     Conventions ANTS – Projet COMEDEC
  11. -     Achat de radars pédagogiques
  12. -     Travaux neufs de voirie 2023
  13. -     Remplacement de la porte d’accès extérieure dans la future salle des archives
  14. -     Recensement des chemins ruraux

Questions diverses.

Janvier 2023 - Séance du 23 janvier 2023

2023 01 23 PV

ORDRE DU JOUR :

 

  1. -     Approbation du procès-verbal du 19 décembre 2022
  2. -     Entretien des espaces verts de la commune pour 2023
  3. -     Demande de subvention pour la mini-entreprise du collège de Breteuil
  4. -     Avis sur le projet d’élaboration du Plan Local d’Urbanisme de Damville
  5. -     Abrogation de la répartition de la taxe d’aménagement
  6. -     Règlement budgétaire et financière (RBF)


Météo + Horaire

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HORAIRES D'OUVERTURE DE LA MAIRIE

Lundi et Jeudi de 16h30 à 17h30
Mardi de 16h30 à 18h30
Vendredi de 15h30 à 18h30
(en présence de M. Le Maire)
Tél. (en cas d'urgence uniquement) :
06 33 22 57 11

Informations

Mairie de MARBOIS

Le Chesne - 5 le Bourg
27160 Marbois

E-mail : mairie@marbois.fr

Tél : 02 32 29 81 85

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