Septembre 2020 - Séance du 24 septembre 2020
ORDRE DU JOUR :
1 - Approbation du procès-verbal du 10 juillet 2020
2 - Approbation du procès-verbal du 03 août 2020
3 - Renouvellement participation financière aux transports scolaires
4 - Vente de ferraille du Millénium
5 - Rétrocession d’une concession
6 - Délibération convention financière avec le SIEGE – SAINT DENIS – LE CHESNE
7 - Délibération convention financière avec le SIEGE – LE CHESNE
8 - Avenant travaux de la Mairie Le Chesne
9 - Requalification et travaux – Projet MAR’HAIES
10 - Achat de meubles de cuisine et d’un support pour la Marianne
Août 2020 - Séance du 03 août 2020
ORDRE DU JOUR :
1 - Changement chaudière Ecole Gaston Bachelard
2 - Choix des artisans pour les travaux de la mairie de Le Chesne
3 - Désignation d’un correspondant défense
4 - Délégation de signature au service urbanisme
Juillet 2020 - Séance du 10 juillet 2020
ORDRE DU JOUR :
1 - Approbation du procès-verbal du 29 juin 2020
2 - Election d’un délégué du CNAS
3 - Election des délégués du Conseil Municipal aux élections sénatoriales du 27/09/2020
4 - Achat de tables pour l’école Gaston Bachelard
5 - Approbation du Règlement Intérieur du Conseil Municipal
6 - Approbation du Règlement Intérieur de la cantine de l’école Gaston Bachelard
7 - Changement du système de chauffage de l’école Gaston Bachelard
Questions diverses.
Juin 2020 - Séance du 29 juin 2020
ORDRE DU JOUR :
1 - Approbation du procès-verbal du 15 juin 2020
2 - Approbation du compte de gestion 2019
3 - Approbation du compte administratif 2019
4 - Vote affectation des résultats 2019
5 - Vote des taux des 2 taxes
6 - Vote du budget primitif 2020
7 - Tirages des jurés d’assises
8 - Création d’une prime exceptionnelle pour les agents mobilisés pendant l’état d’urgence sanitaire
déclaré
9 - Changement de fournisseur d’énergie – Travaux d’aménagement pour l’installation d’une nouvelle
Citerne
10 - Aménagement de deux postes de travail
- Séance du 15 juin 2020
ORDRE DU JOUR :
1. Approbation du procès-verbal du 11 décembre 2019
2. Approbation du procès-verbal du 13 février 2020
3. Approbation du procès-verbal du 25 mai 2020
4. Indemnités des élus
5. Convention relative à la mise en œuvre du dispositif de période préparation au reclassement
6. Convention financière avec le SIEGE – LA GERARDERIE – ARPENTIGNY – ST DENIS – DT520017
7. Aménagement de la mairie principale au Chesne
8. Remplacement des poutres – église St Denis
9. Rénovation des bancs – église St Denis
10. Certificats de paiement électronique - renouvellement
11. Convention d’adhésion au service médecine du CGFPT de l’Eure
12. Suppression des communes déléguées, des maires-délégués et des mairies annexes
13. Changement des stores – Ecole Gaston Bachelard
14. Remboursement des loyers pour la micro-crèche – Le Chesne
15. Annulation de la régularisation des charges des logements de Saint Denis
16. Modification de la provision des charges – logement de St Denis
17. Election des membres de la Commission d’Appel d’Offres (CAO) et de la Commission d’Ouverture
des Plis (COP)
18. Subvention exceptionnelle – Club Age Tendre et Tête de Marbois
19. Vote des subventions 2020
20. Défense et Incendie – Aménagement des mares
21. Réfection canalisation chauffage central – mairie St Denis
22. Acquisition du distributeur de baguettes
23. Remplacement des fenêtres de l’ancienne école aux Essarts
24. Achat table scolaire pour malvoyant
25. Renouvellement de la Commission Communale des Impôts Directs (CCID)
26. Réparation toiture église Les Essarts
27. Création des commissions communales
Mai 2020 - Séance du 25 mai 2020
ORDRE DU JOUR :
- Installation du nouveau conseil
- Election du Maire
- Détermination du nombre d’adjoints
- Elections des adjoints
- Election du Maire Délégué de Le Chesne
- Election du Maire Délégué de Les Essarts
- Election du Maire Délégué de Saint Denis du Béhélan
- Election du Maire Délégué de Chanteloup
- Lecture et signature de la charte des Elus
- Délégations du Conseil Municipal au Maire
- Désignation des représentants au SEPASE
- Désignation des représentants au SIEGE 27
- Conditions de dépôt des listes en vue de l’élection des membres de la CAO et la COP
Février 2020 - Séance du 13 février 2020
ORDRE DU JOUR
- Création et suppressions d’emplois.
- Autorisation paiement des dépenses d’investissement avant le vote du budget.
- Délibération convention financière avec le SIEGE-GERARDERIE-ST DENIS-ARPENTIGNY.
- Délibération convention financière avec le SIEGE-ROUTE DE BRETEUIL
- Fixation tarif salle des fêtes aux candidats aux élections municipales.
- Complément au règlement intérieur des salles des fêtes.
- Questions diverses.
HORAIRES D'OUVERTURE DE LA MAIRIE
Lundi et Jeudi de 16h30 à 17h30
Mardi de 16h30 à 18h30
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