Avril 2023 - Séance du 25 avril 2023
ORDRE DU JOUR :
- - Approbation du procès-verbal du 28 Février 2023
- - Approbation du procès-verbal du 27 Mars 2023
- - Achats d'extincteurs
- - Baux parcelles 225 C 43 et 225 C 28
- - Audit énergétique -Convention de participation financière avec le SIEGE 27
- - Dispositif de prise de rendez-vous en ligne CNI et PASSEPORT
- - Numérisation des actes d'état civil
- - Achat filet de hand
- - Achat matériel pour Carte nationale d’identité et Passeport
- - Instauration de la redevance d’occupation du domaine public (RODP)
- - Fabrication des plans communaux
- - Tirages des jurés d'assises
Mars 2023 - Séance du 27 mars 2023
ORDRE DU JOUR :
1 - Lignes directrices de gestion
2 - Organisation du temps de travail du service administratif
3 - Ratios d’avancement de grade
4 - Instauration de la redevance d’occupation du domaine public (RODP)
5 - Approbation du compte de gestion 2022
6 - Approbation du compte administratif 2022
7 - Vote affectation des résultats 2022
8 - Vote des taux des taxes
9 - Vote du budget primitif 2023
Questions diverses.
Février 2023 - Séance du 28 février 2023
ORDRE DU JOUR :
- - Approbation du procès-verbal du 23 janvier 2023
- - Achat d'armoires à rideaux pour les archives
- - Modification de voirie
- - Convention d’inspection en matière d’hygiène et de sécurité du personnel
- - Convention de participation financière entre le SIEGE et la commune de MARBOIS
- - Mise en place d’une clôture d’accès au City-Stade
- - Suppression de la provision des charges – logement des Essarts
- - Achat des fournitures pour les archives
- - Achat de fournitures de voirie
- - Conventions ANTS – Projet COMEDEC
- - Achat de radars pédagogiques
- - Travaux neufs de voirie 2023
- - Remplacement de la porte d’accès extérieure dans la future salle des archives
- - Recensement des chemins ruraux
Questions diverses.
Janvier 2023 - Séance du 23 janvier 2023
ORDRE DU JOUR :
- - Approbation du procès-verbal du 19 décembre 2022
- - Entretien des espaces verts de la commune pour 2023
- - Demande de subvention pour la mini-entreprise du collège de Breteuil
- - Avis sur le projet d’élaboration du Plan Local d’Urbanisme de Damville
- - Abrogation de la répartition de la taxe d’aménagement
- - Règlement budgétaire et financière (RBF)
HORAIRES D'OUVERTURE DE LA MAIRIE
Lundi et Jeudi de 16h30 à 17h30
Mardi de 16h30 à 18h30
Vendredi de 15h30 à 18h30
(en présence de M. Le Maire)
Tél. (en cas d'urgence uniquement) :
06 33 22 57 11
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