Septembre 2019 - Séance du 30 septembre 2019
Séance du 30 septembre 2019
01 - Approbation procès-verbal du 24 juin 2019
02 - Subvention exceptionnelle TRIOS'LIVE
03 - Présence verte - contrats existants
04 - Eclairage extérieur école Gaston Bachelard
05 - Agrandissement mare de Maribert et renforcement du chemin
06 - Convention Mar'Haies
07 - Façonnage de la butte pour plantation école Gaston Bachelard
08 - Mise à disposition ancienne cantine de Le Chesne
09 - Désignation d'un représentant au COPIL étangs et mares forêt de Breteuil/Conches
10 - Curage et exportation des boues mares d'Ancy et du Cormier
11 - Approbation transfert de charges relatif à la compétence GEMAPI
Juin 2019 - Séance du 24 juin 2019
Séance du 24 juin 2019
ORDRE DU JOUR
01 - Approbation procès-verbal du 05 mars 2019
02 - Approbation procès-verbal du 25 avril 2019
03 - Remboursement location salle des fêtes de Le Chesne du 20-21 juillet 2019 04 - Remboursement location salle des fêtes de Le Chesne du 18-19 mai 2019 05 - Achat compresseur et souffleur
06 - Installation d'une machine à pain
07 - Création d'un poste d'adjoint administratif territorial principal de 2ème classe OB - Modification de la durée de service d'un emploi à temps non complet
09 - Création d'un poste permanent d'adjoint technique territorial
10 - Titularisation d'un agent administratif
11 - Achat d'un bac à livres
12 - Achat d'ordinateurs pour l'école
13 - Présence Verte
14 - Voyage communal
15 - Recomposition organe délibérant EPCI
16 - Compétence eaux
17 - Finition premier par
Avril 2019 - Séance du 25 avril 2019
Séance du 25 avril 2019
ORDRE DU JOUR
1. Approbation procès-verbal du 21 mars 2019.
2. Devis aide à la dénomination et numérotation des voies.
3. Approbation compte de gestion 2018.
4. Vote des subventions 2019.
5. Remboursement location salle des fêtes du 3 Mars 2019.
6. Créations et suppressions d'emplois.
7. Tirage des jurés d'assises.
8. Questions diverses.
Mars 2019 - Séance du 21 mars 2019
Séance du 21 Mars 2019
ORDRE DU JOUR
1. Approbation compte de gestion 2018.
2. Approbation du compte administratif 2018.
3. Vote affectation des résultats 2018.
4. Vote des taux 3 taxes.
5. Vote du budget primitif 2019.
- Séance du 05 mars 2019
Séance 5 Mars du 2019
ORDRE DU JOUR
- Approbation procès-verbal conseil municipal du 18 DECEMBRE 2018.
- Approbation procès-verbal conseil municipal du 17 JANVIER 2019.
- Convention 30 millions d’amis.
- Remboursement location salle des fêtes du 10 novembre
- Convention commune de MARBOIS/CREDIT AGRICOLE de L’EURE.
- Délibération de principe autorisant recrutement d’agents contractuels de remplacement.
- Délibération ponctuelle autorisant le recrutement d’un agent contractuel sur un emploi non permanent pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d’activité.
- Adoucisseur lave-vaisselle salle des fêtes le CHESNE.
- Extension du périmètre du SEPASE et modification de ses statuts.
- Contrat entretien extincteurs et alarmes incendie.
- Avenants règlement salles des fêtes.
- Organisations des banquets 2019.
- Achats d’un meuble et une étagère pour la salle des fêtes de le CHESNE.
- Aménagement poste de travail d’un agent.
- Créations et suppressions d’emplois pour avancements de grades
- Questions diverses
Janvier 2019 - Séance du 17 janvier 2019
Séance du 17 janvier 2019
ORDRE DU JOUR
1. Renouvellement adhésion convention participation prévoyance maintien de salaire.
2. Autorisation paiement des dépenses d'investissement avant le vote du budget.
3. Délibération convention financière avec le SIEGE-LE BOURG
4. Délibération convention financière avec le SIEGE-ROUTE DE BRETEUIL
5. Délibération convention financière avec le SIEGE-RUE MARE D'ANCY
6. Délibération remboursement anticipé emprunts du SIEGE.
7. Questions diverses.
HORAIRES D'OUVERTURE DE LA MAIRIE
Lundi et Jeudi de 16h30 à 17h30
Mardi de 16h30 à 18h30
Vendredi de 15h30 à 18h30
(en présence de M. Le Maire)
Tél. (en cas d'urgence uniquement) :
06 33 22 57 11
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